Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.aunismotospieces.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Aunis Motos Pièces
6 Allée des Coulis
85460 L’Aiguillon-sur-Mer (Vendée)
Horaires : du mardi au samedi, de 10h à 12h30 et de 14h à 18h30
Activité : Vente de pièces détachées neuves et d’occasion pour motos, scooters et quads, les motos complètes sont vendues uniquement sur place.
SIRET : 797 672 318 00020
Forme juridique : SARL
Numéro TVA intracommunautaire : FR00797672318
Adresse du siège social : ZA, Parcelle n°396, Rue des Bécassines, 85460 L’Aiguillon-la-Presqu’île
Activité principale : 4511Z – Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Capital social : 3000 euros
Responsable de la publication : Thierry BARDOU
Téléphone : 0785058759
Date de création de l’entreprise : 10/2013
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication du site est :
Aunis Motos Pièces
3. Hébergeur
Le site www.aunismotospieces.fr est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site www.aunismotospieces.fr, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, et tout autre élément, est la propriété exclusive de Aunis Motos Pièces, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
Les informations recueillies via le site (formulaires, commandes, etc.) sont destinées à Aunis Motos Pièces pour la gestion des commandes, le suivi client et la communication commerciale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi “Informatique et Libertés”, l’utilisateur dispose d’un droit :
- d’accès,
- de rectification,
- de suppression,
- et d’opposition au traitement de ses données personnelles.
Pour exercer ces droits :
Les données personnelles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer la fréquentation.
L’utilisateur peut à tout moment désactiver les cookies via les paramètres de son navigateur.
7. Limitation de responsabilité
Aunis Motos Pièces s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur est invité à vérifier l’exactitude des informations et à signaler toute inexactitude.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
Aunis Motos Pièces ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.
8. Droit applicable
Le site www.aunismotospieces.fr et les présentes mentions légales sont régis par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.